Henri Balmain

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Henri Balmain
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
substitut du procureur général près la cour d'appel de Chambéry
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_debut="2006-12-31"
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite
JORFTEXT000000610042(source JORF)
admission
14 Juillet 200614/07/2006
De: Henri Balmain
conseiller à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Substitut du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Balmain (Henri)
conseiller, cour d'appel de Grenoble
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PREVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DECRET No 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
A. - Syndicat de la magistrature
2o Titulaire
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000209070(source JORF)
nomination
11 Novembre 199811/11/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.